Éditeur du site

Le site sc-conseils.fr est édité par Stéphane Chotard, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial SC Conseils.

• Siège : 54 rue du Général Libermann, 67400 Illkirch-Graffenstaden
• Téléphone : 06 47 45 43 59
• E-mail : stephane@sc-conseils.fr
• SIREN : 815 139 811, RCS Strasbourg
• TVA intracommunautaire : FR72815139811
• Capital social : non applicable (entreprise individuelle)

Directeur de la publication : Stéphane Chotard.

Activités réglementées

• Conseiller en investissements financiers (CIF), enregistré sous le n° E004888 auprès de l’ANACOFI-CIF, association agréée par l’Autorité des marchés financiers.
• Mandataire d’intermédiaire en assurance et mandataire d’intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement, adhérent de l’ANACOFI Courtage.
• Immatriculé au registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance sous le n° ORIAS 18003026, vérifiable sur www.orias.fr.

Activités placées sous le contrôle de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), 4 place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09, et de l’Autorité des marchés financiers (AMF), 17 place de la Bourse, 75082 Paris Cedex 02.

Garantie financière et assurance de responsabilité civile professionnelle conformes au Code des assurances et au Code monétaire et financier.

Le document d’entrée en relation (DER) présente ces statuts en détail : consulter le DER (PDF).

Réclamations et médiation

Pour toute réclamation, vous pouvez d’abord écrire à stephane@sc-conseils.fr. Si la réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur compétent :

• Assurance et immobilier : AME Conso, 11 place Dauphine, 75001 Paris, administratif@mediationconso-ame.com
• Conseil en investissements financiers : le Médiateur de l’AMF, Autorité des marchés financiers, 17 place de la Bourse, 75082 Paris Cedex 02, demande de médiation en ligne

Hébergement

Le site est hébergé par Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, www.hostinger.fr.

Accès au site

Le site est accessible en permanence, sauf cas de force majeure ou interruption, programmée ou non, liée notamment à sa maintenance. L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’une modification, d’une interruption ou d’une suspension du site.

Les contenus publiés ont une vocation d’information générale. Ils ne constituent ni un conseil personnalisé, ni une sollicitation, ni une promesse de rendement : tout conseil suppose une étude préalable de votre situation, dans le cadre d’une lettre de mission.

Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation ou modification de tout ou partie du site sans l’autorisation de l’éditeur est interdite et peut entraîner des poursuites, notamment sur le fondement du Code de la propriété intellectuelle et du Code civil.

Données personnelles

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